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Fiches santé au travail

A. Maladies professionnelles – définition et généralités

Fiche A1 : Employeur et obligation de résultat en matière de sécurité

Fiche A2 : Accès aux dossiers administratifs et médicaux

Fiche A3 : Exposition habituelle au risque

Fiche A5 : Les maladies provoquées par l’amiante 

Fiche A6 : Le dépistage amiante

Fiche A7 : Lexique des termes médicaux

B. Maladies professionnelles - Déclaration / reconnaissance

Fiche B1 : Comment déclarer et faire reconnaître une maladie professionnelle

Fiche B2 : Comment déclarer et faire reconnaître une maladie professionnelle provoquée par l’amiante (tableaux 30)

Fiche B3 : Règles de procédure de reconnaissance MP par les CPAM

Fiche B4 : Reconnaissance d’une maladie professionnelle d’un agent statutaire des IEG

Fiche B5 : Consolidation de la maladie professionnelle

Fiche B6 : Prise en charge des victimes de maladies professionnelles : ce qu’il faut retenir

C. Maladies professionnelles - Indemnisation et recours

Fiche C1 : Les délais de prise en charge et d’indemnisation des maladies professionnelles

Fiche C2 : Principe de l’indemnisation des victimes de l’amiante - sécurité sociale, FIVA, FIE

Fiche C3 : Les enjeux de la faute inexcusable de l’employeur

Fiche C4 : La faute inexcusable de l’employeur les témoignages

Fiche C5 : FIE : exemple de saisine introductive au TASS

Fiche C6 : Jurisprudence DOUAI remboursement de la majoration de l’offre FIVA

D. Maladies professionnelles - Spécificités ACAATA

Fiche D1 : La cessation anticipée amiante - ACAATA

E. Maladies professionnelles 

Fiche E1 : Document unique d’évaluation des risques professionnels

Guide Accidents de travail / maladies professionnelles
Prise en charge syndicale 
Lutter contre la sous-déclaration

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